Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Clavius
M. SEFFUSATTI NICOLAS
M. ROLLIN MATTHIEU

Numéro de dépôt :
4009724
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Clavius de SEFFUSATTI NICOLAS

Présentation de la marque Clavius

Déposée le 29 mai 2013 par monsieur SEFFUSATTI NICOLAS et monsieur ROLLIN MATTHIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Clavius »

Les déposants sont monsieur SEFFUSATTI NICOLAS domicilié(e) 421 chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France et monsieur ROLLIN MATTHIEU domicilié(e) 131 Rue du Plateau - 34790 - GRABELS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEFFUSATTI NICOLAS domicilié(e) 421 chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SEFFUSATTI NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Fief de France , Moulin Des Mages , CAMARY , Labach , Patronus


M. SEFFUSATTI NICOLAS - 421 chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France

M. ROLLIN MATTHIEU - 131 Rue du Plateau - 34790 - GRABELS - France


M. SEFFUSATTI NICOLAS - 421 chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637267 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.